Blomster

Mentions légales et Politique de gestion des cookies

MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

Le site https://www.blomster-fleurs.fr/ (ci-après le « Site ») est édité par la société MADAME MELANIE LE BRIS sis Blomster Fleurs - 69 avenue Yves Thépot 29000 Quimper – Entrepreneur individuel - RCS QUIMPER 832 110 746

Numéro de TVA intracommunautaire :
FR 02 832 110 746

Tél : 09 67 04 52 41 - Adresse email : contact@blomster-fleurs.fr

Le Directeur de publication du Site est Madame Mélanie LE BRIS, gérante de l'établissement BLOMSTER FLEURS.

HEBERGEUR

Le Site est hébergé et administré par OVH - SASU au capital de 10 174 560,00 € - RCS Lille Métropole 424 761 419.

Numéro de TVA intracommunautaire :
FR 22 424 761 419

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Téléphone : 09 72 10 10 07

RESPONSABILITE

MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

DONNEES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Libertés ») modifiée, au Règlement du Parlement européen et du Conseil n° 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, ainsi qu'aux recommandations et décisions de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) s'engage à :

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Ces informations sont exclusivement destinées à MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS), et ne peuvent faire l'objet d'aucun autre traitement que ceux précédemment indiqués.

L'utilisateur dispose notamment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (chapitre 3 du Règlement général).

L'utilisateur peut les exercer, sous réserve de la fourniture d'une pièce justificative de son identité, aux coordonnées suivantes.

Par lettre simple :

BLOMSTER FLEURS
69 avenue Yves Thépot
29000 Quimper

Par courriel à l'adresse suivante : contact@blomster-fleurs.fr

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données qui le concernent.

Pour plus d'information, veuillez lire notre politique de confidentialité afin de savoir comment MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes à la réglementation en vigueur.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droit des marques
Toute personne procédant sans l'accord exprès et préalable de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) à la présentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de ladite marque encourt les sanctions prévues aux articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit d'auteur
Le contenu du Site, les chartes visuelles et graphiques, les textes, les photographies, les schémas, les illustrations, les logos, les marques et les autres signes distinctifs sont la propriété de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) ou MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) dispose des droits lui permettant de les exploiter. Ils ne peuvent être reproduits ou exploités sans l'accord préalable et exprès de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS).

De même, l'insertion de liens hypertextes pointant vers tout ou partie du Site est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS).

L'utilisation, la reproduction, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de bases de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable de leur auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

USAGE DE L'UTILISATEUR

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Conformément à l'article 7 de la Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information, est interdite, sans autorisation de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) :
• La suppression ou modification de toute information relative au régime des droits se présentant sous forme électronique ;
• La distribution, l'importation aux fins de distribution, la radiodiffusion, la communication au public ou la mise à disposition des œuvres ou objets protégés en vertu de la directive ou du chapitre III de la directive 96/9/CE qui pourrait entraîner, permettre, faciliter ou dissimuler une atteinte à un droit d'auteur ou droit voisin du droit d'auteur prévu par la loi, ou au droit sui generis prévu au chapitre III de la directive 96/9/CE.

Par ailleurs, l'utilisateur s'engage à ne pas introduire, volontairement ou involontairement de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant l'activité du Site.

Ces actes délictueux entraîneraient des poursuites en justice.

L'utilisateur reconnaît que le coût de l'accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.

LIENS INTERNET

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L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage. La création de liens hypertexte vers le Site est soumise à son accord préalable. Dans le cas d'un lien hypertexte vers le Site qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien pointant sur son Site.

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AVERTISSEMENT

MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Malgré le soin particulier apporté à la réalisation, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations, documents ou éléments présentés. De plus, compte tenu de l'activité de MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS), certaines informations, nouvelles ou annonces peuvent être obsolètes. La société MADAME MELANIE LE BRIS (BLOMSTER FLEURS) ne peut garantir, bien qu'elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite exactitude et mise à jour de tous les documents, informations, éléments, nouvelles ou annonces qui sont diffusés sur le Site.

Le droit applicable au Site est le droit français.

CONSEIL ET DESIGN DU SITE : Guillaume Bouterige / Bloc Design
Crédits photos : ©Blomster Fleurs

POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES

Cette rubrique est consacrée à la politique de gestion des cookies de Blomster Fleurs.
Elle vous permet d'en savoir plus sur l'origine et l'usage des informations de navigation traitées lors de votre visite sur notre Site ainsi que sur vos droits.


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